
Instances représentatives du personnel / Représentation syndicale
Retour au menu des accords Accord relatif au fonctionnement des IRP (2018) Téléchargez Accord composition CSE CSSCT et RP (2018) Téléchargez Avenant n°1 :
Accueil » Accord

Retour au menu des accords Accord relatif au fonctionnement des IRP (2018) Téléchargez Accord composition CSE CSSCT et RP (2018) Téléchargez Avenant n°1 :

Retour au menu des accords Droits d’auteur (2007) Téléchargez Modalités de versement des droits voisins (novembre 2025) Téléchargez Charte des antennes (2011) Téléchargez Charte

Retour au menu des accords Réglement intérieur Téléchargez Code de conduite anti-corruption Téléchargez Procédure de lancement d’alerte Téléchargez Charte informatique Téléchargez NOTE usage des

Retour au menu des accords Avenant n°3 accord UCC (décembre 2025) Télécharger Annexes avenant n°3 (décembre 2025) Téléchargez Avenant n°2 accord UCC + annexes

Retour au menu des accords Avenant n°6 à l’accord de révision relatif à la prévoyance complémentaire des salariés de FTV (28 mars 2025) Téléchargez

Retour au menu des accords NAO 2025 volet salarial du 26 mars 2025 Téléchargez PV de désaccord NAO 2025 Téléchargez Accord d’intéressement France Télévisions

Retour au menu des accords Accord pour la promotion de l’insertion, du maintien dans l’emploi et de l’évolution de carrière des personnes en situation

Retour au menu des accords Accord expérimentation France 3 chaîne de fabrication vidéos à destination des plateformes numériques (janvier 2026) Téléchargez Accord collectif d’entreprise consolidé

Retour au menu des accords Accord Le télétravail à France Télévisions : une démarche fondée sur un pacte de confiance (18 mars 2021) Téléchargez

Retour au menu des accords Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels (10 février 2022) Téléchargez